Le programme de recherche-action SOLTER se concentre sur les problématiques d’acceptabilité des relocalisations et des mesures d’adaptation au changement climatique face aux risques liés à l’élévation du niveau de la mer. Via ce programme partenarial pluridisciplinaire, il s’agit d’explorer et proposer des pistes d’amélioration de résilience des territoires vulnérables, notamment sur la côte sableuse languedocienne. Dans le cadre de ce programme pluridisciplinaire, plusieurs aspects ont été étudiés : les échelles de solidarités territoriales, l’évolution des risques de submersion, la fréquentation des plages, les perceptions et les préférences des habitants, notamment quant aux modalités de mise en œuvre et aux conditions d’équité et de justice. 

Une analyse des solidarités territoriales a été menée, associant deux approches : (i) la solidarité perçue (enquête) et effective (économie expérimentale) des habitants (solidarité individuelle) et (ii) la solidarité collective entre les communes

Une enquête sur les préférences des modalités de relocalisation a également été conduite. L’enquête a permis de hiérarchiser et d’évaluer les préférences relatives aux modalités de mise en œuvre des relocalisations. Il s’agit d’évaluer le consentement à payer de la part des enquêtés pour des scénarios de relocalisation combinant différents attributs (ex. modalités de concertation, période de mise en œuvre de la politique de relocalisation, taille de la zone concernée et coût supplémentaire).

Par le biais d’une démarche de prospective participative, des outils financiers et/ou réglementaires ont été testés auprès des acteurs afin d’étudier l’appropriation des outils et les mesures pouvant faciliter la relocalisation à long terme.

Enfin, un dispositif d’évaluation de la fréquentation des plages a été développé pour permettre l’analyse en continu des comportements. Il est particulièrement utile à la région puisque le tourisme littoral représente près de 60% du tourisme global en Méditerranée. L’évaluation des comportements des usagers des plages est une importante source d’information pour les aménageurs, fournissant des données quantitatives pour le développement de plans stratégiques d’aménagement et pour le développement soutenable du tourisme. 

Le projet SOLTER propose un protocole innovant de mise en œuvre des relocalisations fondé sur une approche intégrée et territoriale (environnement institutionnel, outils d’aménagement, appui ingénierie, portage politique, sources de financement etc.).  

Un zonage spatial et temporel en fonction de la progressivité des risques a été déterminé. Lors de l’élaboration du SCoT une zone dite Arc Rétro-Littoral a été définie entre les six communes littorales visant à définir de façon opérationnelle un maillage vert et bleu du littoral ainsi qu’une stratégie de protection adaptée du littoral visant à anticiper les mesures de repli stratégique de l’urbanisation. 

Ce protocole inscrit la relocalisation dans le long terme et de façon dynamique en proposant à  partir  des  prévisions  de  l’évolution  des  aléas  de  distinguer  plusieurs  sous-zones,  en  fonction  de  leur  exposition  dans  le  temps  (20,  40  et  60  ans).

Le protocole propose ainsi des mécanismes d’indemnisation innovants assortis d’un usage temporaire pour les habitants ou activités de façon (i) à réduire la charge des acquisitions (ii) à proposer une approche progressive facilitant l’adhésion des populations. Les dispositifs proposés ont été les suivants : démembrement de propriété, concessions d’occupation temporaire, acquisition de la nue-propriété, usufruit à durée fixe, délivrance de concessions d’occupation temporaire pour les particuliers et les promoteurs, indemnisation d’une partie de la valeur, les propriétaires peuvent occuper les biens gratuitement jusqu’à l’échéance, les occupants payent une redevance qui contribue au remboursement des frais d’acquisition des biens.

La planification de l’opération est conçue à partir d’une cartographie de l’évolution de l’exposition.  Les conventions d’usufruit et d’AOT devront contenir une clause spécifique « de sauvegarde », pour que les biens soient démolis à partir d’un degré d’endommagement, ou de la durée restante avant l’échéance.  Dans ce cas, les indemnisations pourraient être financées en partie par les indemnités d’assurance sous réserve que la réglementation n’oblige plus à reconstruire les biens à l’identique.

Après des réunions préparatoires avec les communes et un atelier diagnostic pour cartographier les enjeux prioritaires et identifier les atouts et contraintes du territoire, un atelier sur l’adaptation au changement climatique a été réalisé en mai 2015 à l’échelle des six communes littorales du SCoT du Biterrois. Ces ateliers ont réuni services de l’état, autorités régionales ou locales, représentants de la société civile, acteurs économiques.